Accident devant la maison d’amis : qui est responsable ?

Ici c’est l’hiver, le vrai, froid et bien enneigé. Vous n’avez malheureusement pas eu le temps d’acheter des bottes à crampons, mais vous décidez de tout de même vous rendre chez vos amis, qui sont des gens prudents et plein de bon sens.

Après un parcage plus ou moins tumultueux, vous empruntez le petit chemin privé qui mène à leur maison. Et tout d’un coup, sans rien y comprendre, vous vous retrouvez les quatre fers en l’air ! Aie, ouille, vous ne pouvez plus bouger la jambe ! Heureusement, un voisin vous a vu et vient à votre secours. Finalement, il faut se rendre à l’évidence, vous allez devoir passer par la case hôpital. Après examen médical et radiographies, la nouvelle tombe : vous vous êtes cassé la jambe. Ce qui signifie repos, peut-être opération, et arrêt de travail. Une façon de prolonger vos vacances pensez-vous…Hum…Encore faut-il savoir qui va prendre en charge les frais médicaux et autres, qui font suite à ce malheureux accident.

Et bien dans nos contrées, le propriétaire est responsable du déneigement de sa propriété et des alentours. Cela signifie que c’est à lui de déblayer le chemin d’accès à sa maison, les places de parc qui lui appartiennent, ainsi que le toit de la maison, si par exemple des glaçons en pendent.

Ce sera donc à l’assurance de vos amis, propriétaires du chemin sur lequel vous avez eu votre accident, de prendre en charge tous les frais relatifs à l’accident. Bien entendu, le bon sens fait aussi partie de l’équation. Si vous vous promeniez en talons aiguilles alors qu’il y a 1 mètre de neige, vous serez en partie responsable d’avoir chuté.

Concernant uniquement les conditions d’accès à une maison, le propriétaire doit en assurer le déneigement, afin d’éviter tout risque de chute. Les chemins ne doivent cependant pas être totalement dégagés. Il suffit en général de déblayer un passage pour deux personnes qui se tiennent côte à côte. Mais il faut que cet espace soit déblayé et sans risque pour les piétons.

Les toits doivent également être déneigés, et les glaçons doivent être enlevés, ceci par souci de sécurité.